Départements

La Direction GeneraleLa Direction Générale est l’organe de conception, d’exécution, de coordination, de contrôle et de liaison entre les différents services du BHDA. Elle est placée sous l’autorité d’un fonctionnaire qualifié et expérimenté qui porte le titre de Directeur Général et qui n’a jamais été poursuivi pour plagiat, contrefaçons, faux programmes ou fausses déclarations. Nommé par arrêté présidentiel pour six ans renouvelables, celui-ci ne peut-être révoqué que pour malversation, peine afflictive et infamante, perte des droits civils, incapacité physique ou maladie grave et prolongée.

​Titulaire : Emmelie PROPHETE-MILCE

  • La Direction des Relations Publiques

Esmeralda Milcé, titulaire de la direction des Relations Publiques du BHDA

La direction des Relations Publiques a pour mission de s’assurer de la vulgarisation des activités entreprises au Bureau Haitien du Droit d’Auteur. Elle gère les relations avec la Presse en assurant la publication et la diffusion des informations relatives au BHDA. Elle s’occupe des communications entre le Bureau et les institutions externes. Elle organise les événements spéciaux dans le cadre des activités de promotion et de formation sur le droit d’auteur.

Titulaire : Esméralda MILCE

  • La Direction des Affaires Juridiques

Me. Jacques Emmanuel Agenor du BHDALa Direction des Affaires Juridiques et de la Perception a pour tâche d’élaborer des instruments juridiques, d’assister les auteurs lors de la signature de contrats et de préparer l’adhésion d’Haïti aux textes internationaux relatifs au droit d’auteur et aux droits voisins. Elle est également chargée de veiller à la légalité de l’exploitation des oeuvres du répertoire pour procéder à la perception appropriée.

Titulaire : Me. Jacques Emmanuel AGENOR

  • La Direction de la Documentation 

M. Bernard Daniel du BHDALa Direction de la Documentation Générale et de la Répartition est chargée du traitement de la documentation relative à l’adhésion des membres, la déclaration d’oeuvres, la gestion des fichiers d’auteurs et d’oeuvres pour faciliter la répartition et la conservation. Elle fournit, au besoin, les informations destinées aux études et aux recherches, elle organise et entretient une bibliothèque de référence.

Titulaire : Bernard DANIEL

  • La Direction Administrative

Mme Netlie Guerrier, administratrice du BHDALa Direction des Affaires Administratives et de la Distribution assure la gestion du personnel, la gestion financière et la gestion matériel du BHDA par l’intermédiaire de trois services : le Service du Personnel, le Service de Comptabilité et les Services Généraux. De plus, le Service de Comptabilité, de concert avec celui de la perception, est chargé de la préparation des cachets pour distribution aux titulaires de droit des redevances légales. ​

Titulaire : Mme. Netlie GUERRIER